{"id":838,"date":"2021-11-19T13:55:42","date_gmt":"2021-11-19T12:55:42","guid":{"rendered":"http:\/\/lamanocharpente.com\/?page_id=838"},"modified":"2026-05-21T12:23:21","modified_gmt":"2026-05-21T10:23:21","slug":"mentions-legales-mano-charpente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/lamanocharpente.com\/index.php\/mentions-legales-mano-charpente\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales Mano Charpente"},"content":{"rendered":"\t\t
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Mentions l\u00e9gales<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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L’acc\u00e8s et l’utilisation de ce Site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu’aux\u00a0 dispositions l\u00e9gales en vigueur. En acc\u00e9dant et naviguant sur ce Site, vous acceptez, sans\u00a0 limitation ni r\u00e9serves, ces conditions et vous reconnaissez qu’elles pr\u00e9valent sur tous autres\u00a0 accords \u00e9ventuels entre nous.<\/span><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Propri\u00e9t\u00e9 du site<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Le pr\u00e9sent site est la propri\u00e9t\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9 LA MANO CHARPENTE, inscrite au Registre du\u00a0 Commerce et des Soci\u00e9t\u00e9s de NANTES sous le n\u00b0 759 349 042, au capital de 2500 euros et\u00a0 dont le si\u00e8ge est : SARL LA MANO CHARPENTE – 26, rue des Iris 44700 Orvault<\/span><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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CONDITIONS D'UTILISATION<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du pr\u00e9sent site, il lui appartiendra d\u2019adresser un email accessible via le formulaire de contact afin de formuler sa demande de mise en place d\u2019un hyperlien. Le propri\u00e9taire du site se r\u00e9serve le droit d\u2019accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir \u00e0 en justifier sa d\u00e9cision.<\/span><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Responsabilit\u00e9 \u00e9ditoriale<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Le directeur de la publication du pr\u00e9sent site est Monsieur St\u00e9phane Servio, en sa qualit\u00e9 de\u00a0 G\u00e9rant.<\/span><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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H\u00e9bergement<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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L’h\u00e9bergement du pr\u00e9sent site est assur\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 OVH.<\/span><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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SERVICES FOURNIS<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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L\u2019ensemble des activit\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9 ainsi que ses informations sont pr\u00e9sent\u00e9s sur le pr\u00e9sent site. Le propri\u00e9taire du site s\u2019efforce de fournir sur le site des informations aussi pr\u00e9cises que possible. Les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donn\u00e9s sous r\u00e9serve de modifications ayant \u00e9t\u00e9 apport\u00e9es depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiqu\u00e9es sur le site sont donn\u00e9es \u00e0 titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d\u2019\u00e9voluer sans pr\u00e9avis.<\/span><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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PROPRI\u00c9T\u00c9S INTELLECTUELLES<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Tout le contenu, de fa\u00e7on non limitative (textes, images, photos, graphismes, logos\u2026) ainsi que leur mise en forme sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive du propri\u00e9taire du site \u00e0 l\u2019exception des marques, logos ou contenus appartenant \u00e0 d\u2019autres soci\u00e9t\u00e9s partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, m\u00eame partielle, de ces diff\u00e9rents \u00e9l\u00e9ments est strictement interdite sans l\u2019accord expr\u00e8s par \u00e9crit du propri\u00e9taire du site. Cette repr\u00e9sentation ou reproduction, par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, constitue une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefa\u00e7on pouvant engager la responsabilit\u00e9 civile et p\u00e9nale du contrefacteur. En outre, les propri\u00e9taires des Contenus copi\u00e9s pourraient intenter une action en justice \u00e0 votre encontre.<\/span><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Cookies\u00a0\u00a0<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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L’utilisateur est inform\u00e9 que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation (un cookie est un bloc de donn\u00e9es qui ne permet pas de l’identifier mais qui sert \u00e0 enregistrer des informations relatives \u00e0 la navigation de celui-ci sur le site). En g\u00e9n\u00e9ral, ce cookie contient, un num\u00e9ro d’identification ou un code qui nous permet de vous reconna\u00eetre lorsque vous retournez sur notre site. La mise en place de ces syst\u00e8mes nous permet simplement la r\u00e9cup\u00e9ration de donn\u00e9es statistiques afin d\u2019am\u00e9liorer notre site et de mieux r\u00e9pondre \u00e0 vos besoins. Les donn\u00e9es concern\u00e9es ne sont en aucun cas c\u00e9d\u00e9es \u00e0 des tiers. Nous vous rappelons que votre navigateur poss\u00e8de des fonctionnalit\u00e9s qui vous permettent de vous opposer \u00e0 l’enregistrement de cookies, d’\u00eatre pr\u00e9venu avant d’accepter les cookies, ou de les effacer.
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Politique des cookies<\/a><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONN\u00c9ES<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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LIENS HYPERTEXTES<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du pr\u00e9sent site internet en direction d\u2019autres ressources pr\u00e9sentes sur le r\u00e9seau Internet ne sauraient engager la responsabilit\u00e9 du propri\u00e9taire du site.<\/span><\/p>

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